JORF n°0168 du 20 juillet 2017

Article 3

Article 3

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », paragraphe 1 « Cassette à usage unique », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », sont ajoutés les codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2468078|Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH MOIST, B/30.
Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH MOIST, société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8220.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.| |2447053| Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH FLOW, B/30.
Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH FLOW, société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8221.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », paragraphe 1 « Cassette à usage unique », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », sont ajoutés les codes suivants :

CODE

NOMENCLATURE

2468078

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH MOIST, B/30.

Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH MOIST, société ATOS MEDICAL SAS.

La prise en charge est assurée pour la référence 8220.

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

2447053

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH FLOW, B/30.

Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH FLOW, société ATOS MEDICAL SAS.

La prise en charge est assurée pour la référence 8221.

Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.