Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », paragraphe 1 « Cassette à usage unique », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », sont ajoutés les codes suivants :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 2468078 | Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH MOIST, B/30. Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH MOIST, société ATOS MEDICAL SAS. La prise en charge est assurée pour la référence 8220. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |
| 2447053 | Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX ECH FLOW, B/30. Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX ECH FLOW, société ATOS MEDICAL SAS. La prise en charge est assurée pour la référence 8221. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |