Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », paragraphe 4 « Ensembles ou kits », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », sont ajoutés les codes suivants :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 2418270 | Prothèse respiratoire, kit démarrage valve, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE. Kit comprenant une valve souple, une valve moyenne, une valve rigide, deux arches et un outil de retrait, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS. Sa prise en charge est assurée une fois par patient. La référence prise en charge est 7760. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |
| 2448041 | Prothèse respiratoire, kit démarrage valve + cassettes, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE. Kit comprenant une valve souple, une valve moyenne, une valve rigide, deux arches, un outil de retrait et 30 cassettes ECH PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS. Sa prise en charge est assurée une fois par patient. La référence prise en charge est 7757. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |
| 2418360 | Prothèse respiratoire, kit valve souple, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE. Kit comprenant une valve souple, une arche et un outil de retrait PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS. Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an. La référence prise en charge est 8161. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |
| 2451066 | Prothèse respiratoire, kit valve moyenne, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE. Kit comprenant une valve moyenne, une arche et un outil de retrait PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS. Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an. La référence prise en charge est 8162. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |
| 2448012 | Prothèse respiratoire, kit valve rigide, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE. Kit comprenant une valve rigide, une arche et un outil de retrait PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS. Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an. La référence prise en charge est 8163. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |