Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », paragraphe 3 « Accessoires », dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », sont ajoutés les codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2459412|Prothèse respiratoire, support démarrage, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support flat, medium ou deep pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
Sa prise en charge est assurée une fois par patient.
La prise en charge est assurée pour la référence 8020.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.| |2457548| Prothèse respiratoire, support flat, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support flat pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8021.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2490221| Prothèse respiratoire, support medium, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support medium pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8022.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2438930| Prothèse respiratoire, support deep, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE.
Support deep pour les patients ne pouvant pas bénéficier d'une phonation mains libres, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8023.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. | |2497890| Prothèse respiratoire, adhésif pour support, ATOS, PROVOX FLEXIVOICE, B/15.
Adhésif (15 unités) pour support flat, medium ou deep, PROVOX FLEXIVOICE, de la société ATOS MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour la référence 8024.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022. |