Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation des services de la défense
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation des services de la défense en ajoutant un bureau et en réorganisant les sous-directions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 janvier 2005Art. 2 : Organisation du service d'architecture des systèmes de forces
→ Version 3Arrêté du 31 janvier 2005Art. 3 : Organisation du service des affaires industrielles
→ Version 2Arrêté du 31 janvier 2005Art. 4 : Organisation de la sous-direction de la coopération et du développement européen
→ Version 2
→ Version 3Arrêté du 31 janvier 2005Art. 3 : Organisation du service des affaires industrielles
→ Version 2Arrêté du 31 janvier 2005Art. 4 : Organisation de la sous-direction de la coopération et du développement européen
→ Version 2
- Arrêté du 31 janvier 2005Art. 2, Art. 3, Art. 4