Article précédent

Article suivant

Arrêté du 31 janvier 2005

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le chef du service d'architecture des systèmes de forces dispose du secrétaire général des architectes de systèmes de forces et d'architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement. Il peut également disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée.

Le service d'architecture des systèmes de forces comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes de systèmes de forces et le bureau de la gestion et de la qualité, la sous-direction de la cohérence et de la prospective, constituée :

1. Du bureau de la cohérence capacitaire ;
2. Du bureau de la prospective des systèmes de forces ;

3. Du bureau du développement capacitaire européen ;

4. Du bureau du secrétariat du collège et du comité d'architecture des systèmes de forces.

En outre, le service d'architecture des systèmes de forces a autorité sur le centre d'analyse de défense, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

Le chef du service d'architecture des systèmes de forces dispose du secrétaire général des architectes de systèmes de forces et d'architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement. Il peut également disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée.

Le service d'architecture des systèmes de forces comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes de systèmes de forces et le bureau de la gestion et de la qualité, la sous-direction de la cohérence et de la prospective, constituée :

1. Du bureau de la cohérence capacitaire ;
2. Du bureau de la prospective des systèmes de forces ;

3. Du bureau du développement capacitaire européen ;

4. Du bureau du secrétariat du collège et du comité d'architecture des systèmes de forces.

En outre, le service d'architecture des systèmes de forces a autorité sur le centre d'analyse de défense, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au samedi 26 juillet 2008

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Source : Légifrance