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Arrêté du 31 janvier 2005

Article 2

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 27 juillet 2008 au 12 décembre 2009

Le chef du service d'architecture des systèmes de forces dispose du secrétaire général des architectes de systèmes de forces et d'architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement. Il peut également disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée.

Le service d'architecture des systèmes de forces comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes de systèmes de forces et le bureau de la gestion et de la qualité, la sous-direction de la cohérence et de la prospective, constituée :

1. Du bureau de la cohérence capacitaire ;
2. Du bureau de la prospective des systèmes de forces ;

3. Du bureau du développement capacitaire européen ;

4. Du bureau du secrétariat du collège et du comité d'architecture des systèmes de forces.

En outre, le service d'architecture des systèmes de forces a autorité sur le centre d'analyse de défense, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009

Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97

En vigueur du dimanche 27 juillet 2008 au samedi 12 décembre 2009

Modifié parArrêté du 18 juillet 2008art. 1

Le chef du service d'architecture des systèmes de forces dispose

Le service d'architecture des systèmes de forces comprend, outre des

1\. Du bureau de la cohérence capacitaire; 2\. Du bureau de la prospective des systèmesde forces;

3\. Du bureau du développement capacitaire européen ;

4\. Du bureau du secrétariat du collège et du comité

En outre, le service d'architecture des systèmes de forces a

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au samedi 26 juillet 2008

Le chef du service d'architecture des systèmes de forces dispose du secrétaire général des architectes de systèmes de forces et d'architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement. Il peut également disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée.

Le service d'architecture des systèmes de forces comprend, outre des

1\. Du bureau de la cohérence et des études générales

2\. Du bureau du plan prospectif et de l'orientation des

3\. Du bureau du développement capacitaire européen ;

4\. Du bureau du secrétariat du collège et du comité

En outre, le service d'architecture des systèmes de forces a

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Le chef du service d'architecture des systèmes de forces dispose du secrétaire général des architectes de systèmes de forces et d'architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement.

Le service d'architecture des systèmes de forces comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes de systèmes de forces et le bureau de la gestion et de la qualité, la sous-direction de la cohérence et de la prospective, constituée :

1. Du bureau de la cohérence et des études générales ;

2. Du bureau du plan prospectif et de l'orientation des études ;

3. Du bureau du développement capacitaire européen ;

4. Du bureau du secrétariat du collège et du comité d'architecture des systèmes de forces.

En outre, le service d'architecture des systèmes de forces a autorité sur le centre d'analyse de défense, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.