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Arrêté du 18 juillet 2008

modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération

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Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2005-72 du 31 janvier 2005 modifié fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement ;

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 modifié portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération ;

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 modifié relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération, Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation des services de la défense

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation des services de la défense en ajoutant un bureau et en réorganisant les sous-directions.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 27 juillet 2008

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Exécution d'un arrêté par un directeur

Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 juillet 2008.

Hervé Morin

En vigueur depuis le dimanche 27 juillet 2008

Arrêté du 18 juillet 2008
Article 1
Article 2