Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté de droit administratif
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 18 janvier 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 8 avril 2008 (Ab)
Rôle de l'inspecteur technique de la protection contre l'incendie
Arrêté du 8 avril 2008 · art. 1 (Ab)
Rôle de l'inspecteur technique en protection contre l'incendie
Arrêté du 8 avril 2008 · art. 2 (Ab)
Modification d'un arrêté militaire
Arrêté du 8 avril 2008 · art. 3 (Ab)
Rôles des hauts responsables militaires dans l'exécution d'un arrêté
Arrêté du 8 avril 2008 · art. 4 (Ab)