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Arrêté du 18 décembre 2025

relatif au renouvellement de l'agrément du centre régional de phytosociologie en tant que conservatoire botanique national

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Renouvellement d'agrément pour un centre botanique

Résumé. Un centre d'étude des plantes obtient un renouvellement de son agrément pour dix ans dans la région Hauts-de-France.

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 414-10 (Rôle des conservatoires botaniques nationaux) et R. 416-1 (Rôle des conservatoires botaniques nationaux) et suivants ;

Vu l'arrêté du 7 juillet 2015 (Reconnaissance d'un conservatoire botanique national) relatif au renouvellement de l'agrément du centre régional de phytosociologie de Bailleul en tant que conservatoire botanique national ;

Vu l'arrêté du 31 décembre 2020 (Prolongation d'une mesure de conservation botanique) relatif à la prorogation de l'agrément du conservatoire botanique de Bailleul en tant que conservatoire botanique national ;

Vu l'arrêté du 18 février 2022 (Procédure d'agrément pour les conservatoires botaniques nationaux) relatif à la procédure d'agrément en qualité de conservatoire botanique national ;

Vu l'arrêté du 25 juillet 2023 (Prolongation d'un arrêté environnemental) relatif à la prorogation de l'agrément du conservatoire botanique de Bailleul en tant que conservatoire botanique national ;

Vu l'avis du Conseil national de protection de la nature en date du 9 juillet 2025,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Renouvellement d'un agrément pour un centre botanique

Résumé. Un centre d'étude des plantes obtient un renouvellement de son agrément pour dix ans.

L'agrément du centre régional de phytosociologie en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Agrément pour les Hauts-de-France

Résumé. Un agrément est accordé pour la région Hauts-de-France.

L'agrément est accordé pour le territoire suivant : région Hauts-de-France.

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Renouvellement d'un agrément pour un conservatoire botanique

Résumé. Un centre spécialisé dans les plantes obtient un agrément pour protéger la nature dans la région Hauts-de-France.

L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé à l'arrêté du 18 février 2022 relatif à la procédure d'agrément en qualité de conservatoire botanique national.

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Renouvellement de l'agrément d'un conservatoire botanique

Résumé. Un arrêté renouvelle l'agrément d'un centre botanique pour les Hauts-de-France pendant dix ans.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice de l'eau et de la biodiversité,

c. de Lavergne

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Arrêté du 18 décembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4