En vigueur depuis le 1 janvier 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement de l'agrément d'un conservatoire botanique
Résumé. Un arrêté renouvelle l'agrément d'un centre botanique pour les Hauts-de-France pendant dix ans.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.