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Arrêté du 18 décembre 2025

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation des autorisations pour certaines variétés de betteraves

Résumé. La France prolonge pour cinq ans l'autorisation de vente et de culture de certaines variétés de betteraves, tout en interdisant d'autres à partir de fin 2025.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 février 2024 (Arrêté du 28 février 2024 sur la vente de variétés de plantes) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2024 (Ajout de nouvelles betteraves à la liste des plantes vendables) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2024 (Modification de la liste des betteraves autorisées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2025 (Ajout de variétés végétales au catalogue officiel) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

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Prolongation de l'autorisation des semences de betteraves

Résumé. La France prolonge pour cinq ans l'autorisation de vente des semences de certaines variétés de betteraves.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2026, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • betterave fourragère : Brick, Cerise, Ribambelle, Summo ;
  • betterave sucrière : Ardan, Boileau, FD Bunker, FD Curling, FD Dribble, FD Shoot, FD Strap, Helios, Tetras.

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Prolongation des autorisations de culture pour des betteraves sucrières

Résumé. La France prolonge pour cinq ans l'autorisation de cultiver certaines variétés de betterave sucrière pour l'exportation.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2026, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés de Betterave sucrière : Baraca, Charleston, Iceberg, Mohican, Persia, Rasta, Ras poly.

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Radiation de variétés de betteraves du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de betteraves ne seront plus autorisées à être vendues en France à partir de fin 2025, mais pourront encore l'être jusqu'en juin 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :

  • betterave fourragère : Betimo ;
  • betterave sucrière : Annabella KWS, Balzane, BTS 7640 N, BTS 7845, FD Slice, FD Tatami, Pegaz.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Retrait d'une variété de betterave sucrière du catalogue officiel

Résumé. La variété de betterave sucrière Giraf ne pourra plus être cultivée en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2025.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2025, la variété de Betterave sucrière : Giraf.

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Changement de responsables pour des variétés de betteraves sucrières

Résumé. Un arrêté du 18 décembre 2025 modifie les responsables de certaines variétés de betteraves sucrières.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
KWS Saat SE & Co. KGaA (DE) Betterave sucrière Calledia KWS
Jellera KWS
Athenea
Lunella KWS
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Modification des caractéristiques de variétés de betteraves

Résumé. Un arrêté modifie la classification de plusieurs variétés de betteraves pour indiquer leurs résistances à certaines maladies.

L'article 1er de l'arrêté du 28 février 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Pour les variétés Almita KWS, Blanchetta KWS, Brocard, BTS 1535, BTS 7870, Daim, FD Basket, FD Eclat, FD Flèche, FD Voltige, Gerardia KWS, Lemming, Mandala KWS, Max, Ours, Silvia KWS, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie » ;
2° Pour les variétés Amantina KWS, Armoise, Bellarosa KWS, Bertida KWS, BTS 1895 N, BTS 2555 N, Citronnier, FD Looping, FD Ovalie, FD Précis, FD Raquette, Fionara KWS, Hermione, Lupin, Mangrove, Manuela KWS, Muscade, Roseau, Safran, Zodiac, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode » ;
3° Pour les variétés Abramo, Adriamo, Cinnamo, Dalpha, Enigmo, Ultimo, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave fourragère » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie » ;
4° Pour la variété Etincelle, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave fourragère » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun ».

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Modification des caractéristiques de certaines variétés de betteraves

Résumé. Certaines variétés de betteraves sucrières et fourragères sont modifiées pour indiquer leurs résistances à des maladies.

L'article 1er de l'arrêté du 7 juin 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Pour les variétés ST Brittany, ST Lascaux, ST Nice, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie » ;
2° Pour les variétés ST Alpamayo, ST Himalaya, ST Johannesburg, ST Loire, ST Tropez, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode » ;
3° Pour les variétés Bently, Isie, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave fourragère » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie ».

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Modification de la classification d'une variété de betterave sucrière

Résumé. La variété de betterave sucrière ST Orleano est désormais reconnue comme résistante à la rhizomanie.

L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 2024 susvisé est ainsi modifié : pour la variété ST Orleano, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie ».

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 18 décembre 2025
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9