JORF n°0138 du 14 juin 2024

Arrêté du 7 juin 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 février 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de nouvelles variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé De nouvelles betteraves ont été ajoutées à la liste des plantes dont les graines peuvent être vendues en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------------------------------------------|-------------------------------------|-------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Betterave fourragère | Bently. |Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | | Isie. |Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).|Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).| | | Betterave sucrière | ST Brittany. | Strube D & S GmbH (DE). | Strube D & S GmbH (DE). | | ST Himalaya. | Strube D & S GmbH (DE). | Strube D & S GmbH (DE). | | | ST Johannesburg. | Strube D & S GmbH (DE). | Strube D & S GmbH (DE). | | | ST Lascaux. | Strube D & S GmbH (DE). | Strube D & S GmbH (DE). | | | ST Loire. | Strube D & S GmbH (DE). | Strube D & S GmbH (DE). | | | ST Nice. | Strube D & S GmbH (DE). | Strube D & S GmbH (DE). | | | ST Tropez. | Strube D & S GmbH (DE). | Strube D & S GmbH (DE). | | | ST Alpamayo. | Strube D & S GmbH (DE). | Strube D & S GmbH (DE). | | |Betterave sucrière résistante à la rhizomanie| Smart Evita KWS*. | KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). |

(*) Variété tolérante à un herbicide de la famille des inhibiteurs de l'acétolactate synthase (ALS - famille des sulfonylurées).

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Article 2

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié au journal officiel pour que tout le monde puisse le connaître.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 juin 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux