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Arrêté du 7 juin 2024

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de nouvelles betteraves à la liste des plantes vendables

Résumé. De nouvelles variétés de betteraves peuvent être vendues en France pour les dix prochaines années.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 février 2024 (Arrêté du 28 février 2024 sur la vente de variétés de plantes) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

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Inscription de nouvelles variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé. De nouvelles betteraves ont été ajoutées à la liste des plantes dont les graines peuvent être vendues en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Betterave fourragère Bently. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Isie. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière ST Brittany. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Himalaya. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Johannesburg. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Lascaux. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Loire. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Nice. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Tropez. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Alpamayo. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Betterave sucrière résistante à la rhizomanie Smart Evita KWS*. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

(*) Variété tolérante à un herbicide de la famille des inhibiteurs de l'acétolactate synthase (ALS - famille des sulfonylurées).

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié au journal officiel pour que tout le monde puisse le connaître.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 juin 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux

Arrêté du 7 juin 2024
Article 1
Article 2