JORF n°0269 du 14 novembre 2024

Arrêté du 8 novembre 2024

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 juin 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscritpion au catalogue officiel des variétés de betterave sucrière

Résumé La betterave 'ST Orleano' est inscrite au catalogue officiel pour 10 ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci- après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------|------------|-----------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Betterave sucrière|ST Orleano. |Strube D & S GmbH (DE).| Strube D & S GmbH (DE). |

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Article 2

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Prolongation des inscriptions de variétés de betteraves

Résumé Certaines betteraves sont inscrites pour 5 ans de plus dans le catalogue officiel français.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Alpes, Corindon, Geronimo, Lactimo, Tarine.
Betterave sucrière : Biathlon, Borneo, Cactus, Eucalyptus, FD Drop, FD Winch, Geyser, Octopus, Tadorne, Toucan.

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Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de betteraves sucrières au catalogue officiel

Résumé Les betteraves sucrières Baccara, Castille, Crocodile, Milord et Ourasi peuvent encore être cultivées et exportées pendant cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés : Baccara, Castille, Crocodile, Milord, Ourasi.

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Article 4

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Radiation de variétés de betterave sucrière

Résumé Certaines variétés de betteraves sucrières ne seront plus dans le catalogue officiel à partir du 31 décembre 2024, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en 2027.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés : Auckland, Aurelia KWS, Auroch, Baobab, Baronika KWS, Blandina KWS, BTS 890, Calogera KWS, Camelia, Castor, Celcius, Cerelia KWS, Cerf, Chamois, Chataignier, Competita KWS, Courtine, Cypres, Edelweiss, Fabienna KWS, FD Estoc, FD Freeride, FD Ippon, FD Penalty, FD Trapeze, Gisellina KWS, Hippocampe, Hippopotame, Inspirea KWS, Izarra KWS, Janiqua KWS, Louisiane, Luciole, Magistral, Menthe, Myria KWS, Myrtille, Nautile, Navajo, Paprika, Platina KWS, Python, Quechua, Requin, Sagittaire, Taureau, Terreana KWS, Treck.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.

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Article 5

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Radiation de variétés de betterave sucrière

Résumé Huit variétés de betterave sucrière ne seront plus cultivées en France à partir du 31 décembre 2024.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés Azalee, Baleine, Bastion, Botanic, Fregate, Gentiane, Oceanite, Pirogue.

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Article 6

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Publication au Journal Officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 novembre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen