Arrêté du 18 décembre 2025

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

L'article 1er de l'arrêté du 7 juin 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Pour les variétés ST Brittany, ST Lascaux, ST Nice, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie » ;
2° Pour les variétés ST Alpamayo, ST Himalaya, ST Johannesburg, ST Loire, ST Tropez, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode » ;
3° Pour les variétés Bently, Isie, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave fourragère » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des caractéristiques de certaines variétés de betteraves

Résumé. Certaines variétés de betteraves sucrières et fourragères sont modifiées pour indiquer leurs résistances à des maladies.

L'article 1er de l'arrêté du 7 juin 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Pour les variétés ST Brittany, ST Lascaux, ST Nice, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie » ;
2° Pour les variétés ST Alpamayo, ST Himalaya, ST Johannesburg, ST Loire, ST Tropez, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave sucrière » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode » ;
3° Pour les variétés Bently, Isie, dans la colonne « espèce », les mots : « Betterave fourragère » sont complétés par les mots : « résistante à la rhizomanie ».

Historique des versions

Source : Légifrance