JORF n°0180 du 5 août 2025

Arrêté du 29 juillet 2025

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1

er

août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste officielle des variétés de plantes cultivées

Résumé Le texte inscrit trois variétés de betteraves et une chicorée dans le catalogue officiel pour qu’on puisse les vendre en France pendant dix ans.
Mots-clés : Agriculture Semences Catalogue

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------------------------------------------------------|------------|-------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Betterave fourragère résistante à la rhizomanie | Ombelle. |Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). | |Betterave sucrière résistante à la rhizomanie et
tolérante au nématode| Lancelot. | DLF Beet Seed ApS (DK). | DLF Beet Seed ApS (DK). | | Chicorée industrielle | Clematite. |Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). |

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Article 2

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Changement du gestionnaire pour les semences conservees

Résumé Le fabricant allemand "KWS Saat SE & Co.KGaA(DE)" devient maintenant chargé d’assurer la conservation en sélection stricte pour les 5 types principaux de betteraves à sucre.
Mots-clés : Agriculture Semences Betteraves sucre Conservation

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS Saat SE & Co. KGaA (DE) » pour les variétés de betterave sucrière : Concordia KWS, Exselsia KWS, Francina KWS, Semenica KWS et Smart Justina KWS.

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Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 29 juillet 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen