Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition de l'arrêté fixant les tarifs du Musée national des douanes
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Arrêté du 18 décembre 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Arrêté du 3 décembre 2010 (Ab)
Tarifs des services du Musée national des douanes
Arrêté du 3 décembre 2010 · art. 3 (Ab)
Prix des articles dans la boutique du Musée national des douanes
Arrêté du 3 décembre 2010 · art. 4 (Ab)
Arrêté sur l'exécution et les tarifs du Musée national des douanes
Arrêté du 3 décembre 2010 · art. 5 (Ab)
Tarifs d'entrée au Musée national des douanes
Arrêté du 3 décembre 2010 · art. 1 (Ab)
Tarifs pour les visites privées et locations au Musée national des douanes
Arrêté du 3 décembre 2010 · art. 2 (Ab)