A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 236 : Navires de surveillanceArrêté du 23 novembre 1987d'assistance et de sauvetage.Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 236-1 : Généralités.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-1.01 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-1.02 → Version 4Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-1.03 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-1.04 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 236-2 : Navires d’une longueur égale ou supérieure à 12 mètres.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.01 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.02 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.03 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.04 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.05 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.06 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.07 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.08 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.09 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.10 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.11 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.12 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-2.13 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 236-3 : Navires d’une longueur inférieure 12 mètres.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-3.01 → Version 5Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-3.02 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-3.03 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-3.04 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-3.05 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-3.06 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-3.07 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-3.08 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-3.09 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 236-4 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS).Arrêté du 23 novembre 1987Art. 236-4.01 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 236 : Navires de surveillance, d'assistance et de sauvetage., Sct. Chapitre 236-1 : Généralités., Art. 236-1.01, Art. 236-1.02, Art. 236-1.03, Art. 236-1.04, Sct. Chapitre 236-2 : Navires d’une longueur égale ou supérieure à 12 mètres., Art. 236-2.01, Art. 236-2.02, Art. 236-2.03, Art. 236-2.04, Art. 236-2.05, Art. 236-2.06, Art. 236-2.07, Art. 236-2.08, Art. 236-2.09, Art. 236-2.10, Art. 236-2.11, Art. 236-2.12, Art. 236-2.13, Sct. Chapitre 236-3 : Navires d’une longueur inférieure 12 mètres., Art. 236-3.01, Art. 236-3.02, Art. 236-3.03, Art. 236-3.04, Art. 236-3.05, Art. 236-3.06, Art. 236-3.07, Art. 236-3.08, Art. 236-3.09, Sct. Chapitre 236-4 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)., Art. 236-4.01