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Arrêté du 18 décembre 2017

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2018

Abrogé20 décembre 2018
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008 et du 13 février 2017 ;
Arrête :

Abrogé20 décembre 2018

Créé le 23 décembre 2017 · Abrogé le 20 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés pour 2018

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2018 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2018 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de la liste des laboratoires agréés pour l'analyse des terres

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2017 qui listait les laboratoires agréés pour l'analyse des terres.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé20 décembre 2018

Créé le 23 décembre 2017 · Abrogé le 20 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté sur les laboratoires agréés pour 2018

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les laboratoires agréés en 2018, et la directrice générale s'occupe de son application.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé20 décembre 2018

Annexe

Abrogé20 décembre 2018

Fait le 18 décembre 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de la performance économique environnementale des entreprises,

H. Durand

En vigueur du samedi 23 décembre 2017 au mercredi 19 décembre 2018

Arrêté du 18 décembre 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe