Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réorganisation de la sous-direction de la gestion des personnels
Résumé. La sous-direction de la gestion des personnels et des parcours professionnels est renommée et ses bureaux sont réorganisés pour mieux gérer les personnels et les contentieux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 avril 2008Art. 23 : Sous-direction de la gestion des personnels et des parcours professionnels
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 3 avril 2008Art. 23