Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des données de santé enregistrées dans le RPPS
Résumé. L'arrêté modifie la liste des professions de santé dont les données personnelles sont enregistrées dans le RPPS, en y ajoutant plusieurs nouvelles professions et en précisant les informations collectées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 février 2009Art. 2 : Données personnelles des professionnels de santé dans le RPPS
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 6 février 2009Art. 2