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Modification d'un arrêté relatif à l'éducation nationale
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe
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Section parente
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modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections abibac
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 (Programmes d'histoire et de langue allemande pour les sections Abibac) fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections abibac ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 mars 2016,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe
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En vigueur depuis le 1 septembre 2016
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2016.
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En vigueur depuis le 1 septembre 2016
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 avril 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 mai 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr.