Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 juin 2010 > > Art. Annexe > >
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1 modifié
JORF n°0103 du 3 mai 2016
Arrêté du 18 avril 2016
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections abibac ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 mars 2016,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2016.
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Article 3
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 avril 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 mai 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr.