Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté relatif à l'éducation nationale
Résumé. L'arrêté du 18 avril 2016 modifie l'arrêté du 2 juin 2010 concernant les dispositions de son annexe.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe