Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Utilisation simplifiée des titres de formation maritime étrangers
Résumé. Les titres de formation maritime européens ou étrangers peuvent désormais être utilisés sans reconnaissance préalable pour certains postes à bord des navires, sauf en cas de doute sur les compétences.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2007Art. 2 → Version 3Arrêté du 25 septembre 2007Art. 3 → Version 3Arrêté du 25 septembre 2007Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 25 septembre 2007Art. 2, Art. 3, Art. 4