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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance des titres de formation maritime étrangers
Résumé. Les titres de formation maritime délivrés par d'autres pays sont reconnus pour travailler sur des navires français.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 25 septembre 2007Art. 1