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Arrêté du 18 avril 2008

relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu la directive n° 68/193/CEE du Conseil du 9 avril 1968 modifiée concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne ;

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 et R. 661-28 à R. 661-29 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 avril 1985 portant homologation du règlement technique fixant les modalités de l'expérimentation des variétés de vigne d'agrément en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France ;

Vu l'arrêté du 21 mars 2008 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de vigne en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section vigne),

Arrête :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ouverture d'une liste de variétés de vigne pour la commercialisation

Résumé. Un arrêté du 18 avril 2008 ouvre une liste de variétés de vigne pour la commercialisation dans l'Union européenne et leur classement en France.

Est prononcée l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés d'une liste A1 des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne, et qui sont éligibles au classement viti-vinicole en France.

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Liste des variétés de vigne autorisées

Résumé. La liste des variétés de vigne autorisées à être commercialisées dans l'Union européenne et classées en France est publiée.

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne, et qui sont éligibles au classement viti-vinicole en France (liste A1), les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
― Variétés de raisins de cuve : Abondant B, Abouriou N, Aléatico N, Alicante Henri Bouschet N, Aligoté B, Alphonse Lavallée N, Altesse B, Aramon blanc B, Aramon gris G, Aramon N, Aranel B, Arbane B, Arinarnoa N, Arriloba B, Arrouya N, Arrufiac B, Aubin B, Aubin vert B, Aubun N, Auxerrois B, Bachet N, Baco blanc B (*), Barbaroux Rs, Baroque B, Béclan N, Béquignol N, Biancu Gentile B, Blanc Dame B, Bouchalès N, Bouillet N, Bouquettraube B, Bourboulenc B, Bouteillan B, Brachet N, Brun argenté N, Brun Fourca N, Cabernet franc N, Cabernet-Sauvignon N, Caladoc N, Calitor N, Camaralet de Lasseube B, Carcajolo blanc B, Carcajolo N, Cardinal Rg, Carignan blanc B, Carignan N, Carmenère N, Castets N, César N, Chambourcin N (*), Chardonnay B, Chasan B, Chasselas B, Chasselas rose Rs, Chatus N, Chenanson N, Chenin B, Cinsaut N, Clairette B, Clairette rose Rs, Clarin B, Claverie B, Codivarta B, Colobel N (*), Colombard B, Cot N, Corbeau N, Couderc noir N (*), Counoise N, Courbu B, Courbu noir N, Crouchen B, Danlas B, Duras N, Durif N, Egiodola N, Ekigaïna N, Elbling B, Etraire de la Dui N, Fer N, Feunate N, Florental N (*), Folignan B, Folle blanche B, Franc noir de Haute-Saône N, Fuella nera N, Furmint B, Gamaret N, Gamay N, Gamay de Bouze N, Gamay de Chaudenay N, Gamay Fréaux N, Ganson N, Garonnet N (*), Gascon N, Genovèse B, Gewurztraminer Rs, Goldriesling B, Gouget N, Graisse B, Gramon N, Grassen N, Grenache blanc B, Grenache gris G, Grenache N, Gringet B, Grolleau gris G, Grolleau N, Gros Manseng B, Gros vert B, Jacquère B, Joubertin, Jurançon blanc B, Jurançon noir N, Knipperlé B, Landal N (*), Lauzet B, Len de l'El B, Léon Millot N (*), Liliorila B, Lival N, Listan B, Lledoner pelut N, Macabeu B, Mancin N, Manseng noir N, Maréchal Foch N (*), Marsanne B, Marselan N, Mauzac B, Mauzac rose Rs, Mayorquin B, Melon B, Mérille N, Merlot blanc B, Merlot N, Meslier Saint-François B, Meunier N, Milgranet N, Molette B, Mollard N, Mondeuse blanche B, Mondeuse N, Monerac N, Montils B, Morrastel N, Mourvaison N, Mourvèdre N, Mouyssaguès N, Müller-Thurgau B, Muresconu N, Muscadelle B, Muscardin N, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rg, Muscat à petits grains Rs, Muscat d'Alexandrie B, Muscat cendré B, Muscat de Hambourg N, Muscat Ottonel B, Négret de Banhars N, Négrette N, Nielluccio N, Noir Fleurien N, Oberlin N (*), Ondenc B, Orbois B, Pagadebiti B, Pascal B, Perdea B, Persan N, Petit Courbu B, Petit Manseng B, Petit Meslier B, Petit Verdot N, Picardan B, Pineau d'Aunis N, Pinot blanc B, Pinot gris G, Pinot noir N, Piquepoul blanc B, Piquepoul gris G, Piquepoul noir N, Plant droit N, Plantet N (*), Portan N, Portugais bleu N, Poulsard N, Précoce Bousquet B, Précoce de Malingre B, Prunelard N, Raffiat de Moncade B, Ravat blanc B (*), Rayon d'or B (*), Ribol N, Riesling B, Riminèse B, Rivairenc blanc B, Rivairenc gris G, Rivairenc N, Romorantin B, Rosé du Var Rs, Roublot B, Roussanne B, Roussette d'Ayze B, Rubilande Rs (*), Sacy B, Saint Côme B, Saint-Macaire N, Saint-Pierre doré B, Sauvignon B, Sauvignon gris G, Savagnin blanc B, Savagnin rose Rs, Sciaccarello N, Segalin N, Seinoir N (*), Select B, Semebat N, Semillon B, Servanin N, Servant B, Seyval B (*), Sylvaner B, Syrah N, Tannat N, Tempranillo N, Téoulier N, Terret blanc B, Terret gris G, Terret noir N, Tibouren N, Tourbat B, Tressot N, Trousseau N, Ugni blanc B, Valdiguié N, Valérien B (*), Varousset N (*), Velteliner rouge précoce Rs, Verdesse B, Vermentino B, Villard blanc B (*), Villard noir N (*), Viognier B.

(*) Variété issue d'hybridation interspécifique.

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Liste des variétés de vignes autorisées en France

Résumé. L'arrêté liste les variétés de vignes autorisées en France pour la production de raisins de table, la conserverie, l'agrément et les porte-greffes.

― Variétés de raisins de table : Admirable de Courtiller B, Alphonse Lavallée N, Alval N, Alvina N, Attiki N, Cardinal Rg, Carla N, Centennial seedless B, Chasselas B, Chasselas Cioutat B, Chasselas Muscat B, Chasselas Rose Rs, Dabouki B, Danam B, Danlas B, Danuta B, Datal B, Dattier de Beyrouth B, Delhro N, Exalta B, Gros Vert B, Ignea Rs, Isa B, Italia B, Jaoumet B, Lival N, Madeleine angevine B, Madeleine angevine Oberlin B, Madeleine Céline B, Madeleine de Clermont B, Madeleine royale B, Madeleine Salomon B, Madina B, Mireille B, Muscat d'Alexandrie B, Muscat de Hambourg N, Oeillade noire N, Olivette blanche B, Olivette noire N, Ora B, Panse précoce B, Perlaut B, Perle de Csaba B, Perlette B, Prima N, Reine des vignes B, Ribol N, Servant B, Sulima B, Sultanine B, Valensi noir N.
― Variétés destinées à la conserverie : Canner seedless B.
― Variétés d'agrément : Aladin N, Amandin B, Candin B, Perdin B.
― Variétés de porte-greffes : BC 2 : Berlandieri-Colombard 2, 196-17 Cl : 196-17 Castel, 216-3 Cl : 216-3 Castel, 4010 Cl : 4010 Castel, 161-49 C : 161-49 Couderc, 1616 C : 1616 Couderc, 3309 C : 3309 Couderc, 34 EM : 34 Ecole de Montpellier, 333 EM : 333 Ecole de Montpellier, G 1 : Grézot 1, Fercal, Gravesac, Vialla, RSB 1 : Rességuier Sélection Birolleau 1, 44-53 M : 44-53 Malègue, Rupestris du Lot, 41 B MGt : 41 B Millardet et de Grasset, 101-14 MGt : 101.14 Millardet et de Grasset, 420 A MGt : 420 A Millardet et de Grasset, 99 R : 99 Richter, 110 R : 110 Richter, 140 Ru : 140 Ruggeri, 1103 P : 1103 Paulsen, 1447 P : 1447 Paulsen, SO 4 : Sélection Oppenheim 4, 5 BB : Kober 5 BB, 5 C : Teleki 5 C, 8 B : Teleki 8 B, 125 AA : Kober 125 AA, Riparia Gloire de Montpellier.

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Autorisation de vente de certaines variétés de vigne en Europe

Résumé. Certaines variétés de vigne peuvent être vendues en Europe, mais ne sont pas autorisées pour la production de vin en France.

Est prononcée l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés d'une liste A2 des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne, mais qui ne sont pas éligibles au classement viti-vinicole en France.

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Six nouvelles variétés de vigne autorisées à la vente dans l'UE

Résumé. La France autorise la vente de six nouvelles variétés de vigne dans l'Union européenne, mais elles ne peuvent pas être utilisées pour faire du vin en France.

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne, mais qui ne sont pas éligibles au classement viti-vinicole en France (liste A2), les variétés de plants de vigne désignées ci-après : Aledo B, Arvine B, Flame seedless, Parellada B, Verdelho B, Victoria B, Xarello B.

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Autorisation d'exportation de variétés de vigne

Résumé. La France autorise la production de certaines variétés de vigne pour l'exportation vers des pays hors de l'Union européenne.

Est prononcée l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés d'une liste B des variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers.

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Ajout de la variété Humagne Rg au catalogue des vignes exportables

Résumé. La variété de vigne Humagne Rg est ajoutée à la liste des variétés dont les plants peuvent être produits en France pour l'exportation vers d'autres pays.

Est inscrite au Catalogue officiel des variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers (liste B) la variété de plants de vigne désignée ci-après : Humagne Rg.

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Suppression d'un arrêté sur les variétés de vigne

Résumé. Un arrêté du 18 avril 2008 supprime un ancien règlement sur les variétés de vigne autorisées à être vendues en France.

Est abrogé l'arrêté du 5 mars 2008 relatif au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés en France.

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Exécution d'un arrêté sur les variétés de vigne

Résumé. Un directeur est chargé de faire appliquer un arrêté sur les variétés de vigne.

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 avril 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry

Arrêté du 18 avril 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8