Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles sur l'exécution d'un arrêté et une dérogation à l'assainissement des troupeaux
Résumé. L'arrêté abroge les articles 1 et 2 de l'arrêté du 4 septembre 2008, qui concernaient l'exécution de cet arrêté et une dérogation à l'assainissement des troupeaux infectés par la tuberculose bovine.
A abrogé les dispositions suivantes :