Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de prévention incendie dans les armées
Résumé. L'arrêté modifie les règles de prévention et de protection contre l'incendie dans les armées, en précisant les autorités responsables et la procédure d'instructions.
A modifié les dispositions suivantes :