Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des règles de sécurité incendie pour les équipements militaires
Résumé. Les règles de sécurité incendie pour les équipements militaires sont précisées par la direction générale de l'armement, en tenant compte du secret et de la capacité opérationnelle.
A modifié les dispositions suivantes :