Arrêté du 17 septembre 2013

TITRE Ier

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des postes d'officiers de port adjoint

Résumé. Un arrêté de 2013 organise les postes et promotions pour les officiers de port adjoints dans certains ports français.

En vigueur depuis le 1 janvier 2013

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Nomination d'officiers de port adjoints dans divers ports maritimes

Résumé. Un arrêté du 17 septembre 2013 détaille les postes disponibles pour les officiers de port adjoints dans plusieurs grands ports maritimes français.

Peuvent être nommés à la classe fonctionnelle de leur grade, sous réserve de satisfaire aux conditions statutaires, les officiers de port adjoints remplissant les fonctions ci-après dans les grands ports maritimes suivants :
Bordeaux : 7 postes :
1 : chef de secteur Verdon ;
1 : adjoint chef de secteur ;
1 : chef de secteur Ambès ;
1 : chef de secteur Bassens ;
3 : bureau central des mouvements.
Dunkerque : 11 postes :
7 : vigie Ouest ;
4 : bureau de sécurité et matières dangereuses.
Guadeloupe : 2 postes :
1 : responsable du placement et mouvements des navires ;
1 : responsable de sûreté.
Guyane : 2 postes :
1 : secrétaire général de la capitainerie ;
1 : responsable du placement des navires.
La Rochelle : 5 postes :
2 : placement et mouvements des navires ;
1 : chef de secteur vigie ;
2 : placement, mouvements des navires et vigie.
Le Havre : 12 postes :
1 : qualité, information, personnel ;
1 : superviseur des bureaux sécurité marchandises dangereuses et vracs ;
1 : écluse François Ier ;
1 : secteur Antifer ;
4 : sécurité marchandises dangereuses ;
4 : secteur vracs.
Marseille : 19 postes :
Bassins Est :
5 : vigie ;
1 : responsable secteur et surveillant de port ;
1 : responsable intervention des bassins Est ;
1 : marchandises dangereuses.
Bassins Ouest :
6 : vigie ;
2 : matières dangereuses et opérations terminaux bassins Ouest ;
1 : responsable de l'intervention du secteur de Lavéra ;
1 : responsable de l'intervention du secteur de Fos ;
1 : responsable de l'intervention du secteur de Port-Saint-Louis-du-Rhône ;
Martinique : 2 postes :
2 : pôle sécurité/environnement ;
Nantes - Saint-Nazaire : 11 postes :
6 : chef de quart Vigie ;
3 : matières dangereuses-sécurité ;
1 : responsable intervention du secteur aval ;
1 : responsable intervention du secteur amont.
La Réunion : 2 postes :
1 : placement et mouvements des navires ;
1 : responsable du logiciel d'escales.
Rouen : 12 postes :
1 : chef de secteur port Jérôme ;
1 : chef de secteur Rouen aval ;
6 : bureau des mouvements et des renseignements ;
1 : assistant technique ;
2 : STM Honfleur :
― responsable de la gestion et de l'administration générale de la station ;
― responsable de la gestion des équipements techniques et informatiques de la station.
1 : responsable Rives-Honfleur-Radicatel.

En vigueur depuis le 1 janvier 2013

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Promotion des officiers de port adjoints

Résumé. Certains officiers de port adjoints peuvent être promus à un niveau supérieur, mais il ne peut pas y avoir plus de 49 lieutenants de port.

Les officiers de port adjoints qui occupent, d'une part, un poste de commandant de port et, d'autre part, un poste d'adjoint au commandant de port ou de commandant de port adjoint dans un port décentralisé ou d'intérêt national où le commandant de port est un officier de port peuvent, dans la limite du nombre d'emplois budgétaires fixé à l'article 4 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Limite du nombre de lieutenants de port), être promus au choix à la classe fonctionnelle de leur grade.

En vigueur depuis le 1 janvier 2013

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Promotion des officiers de port adjoints

Résumé. Certains officiers de port adjoints peuvent être promus dans des ports spécifiques, selon des postes et des limites d'emplois définis.

Les officiers de port adjoints qui occupent dans un port décentralisé ou d'intérêt national l'un des postes définis au a, dans l'un des ports énumérés aux b, c et d, peuvent être promus au choix à la classe fonctionnelle de leur grade, dans la limite du nombre d'emplois budgétaires fixé à l'article 4 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé (Limite du nombre de lieutenants de port) :
a) Définition des postes :
― secrétaire général de la capitainerie ;
― responsable dans un secteur portuaire du placement et du mouvement des navires ;
― responsable de l'exploitation d'ouvrages d'une importance particulière ;
― responsable d'un service de sécurité ;
b) Port de Calais : 7 postes ;
c) Ports dont la liste est fixée ci-dessous : 2 postes par port :
Bastia ;
Bayonne ;
Boulogne-sur-Mer ;
Brest ;
Caen-Ouistreham ;
Cherbourg-Octeville ;
Dieppe ;
Lorient ;
Saint-Malo ;
Sète ;
Toulon ;
d) Ports dont la liste est fixée ci-dessous : 1 poste par port :
Ajaccio ;
Mayotte ;
Nice ;
Port-la-Nouvelle ;
Les Sables-d'Olonne.

En vigueur depuis le mardi 1 janvier 2013

TITRE Ier
Article 1
Article 2
Article 3