Arrêté du 17 octobre 2012
Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire
Abrogé1 août 2017
Abrogé depuis le mardi 1 août 2017
En vigueur du jeudi 1 août 2013 au lundi 31 juillet 2017
Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire
Section 1 : Scolarité
Section 2 : Sanction des études et redoublement
Section 3 : Classements