A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. 1
1 version
1 modifié
Section suivante
Arrêté du 17 mars 2011
CHAPITRE III : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I → Version 4
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe II
1 version
1 modifié
Créé le 1 janvier 2012
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la session 2012 des concours, à l'exception de celles des articles 1er et 2 pour ce qui concerne l'option E : production de services du concours externe et du concours interne de l'agrégation d'économie et gestion, qui prennent effet à la session 2013.
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Créé le 1 janvier 2012
La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012
CHAPITRE III : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9