Arrêté du 17 mars 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2009

Art. Annexe I

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des sections et modalités d'organisation des concours de l'agrégation

Résumé. L'arrêté modifie les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I → Version 6
- Arrêté du 28 décembre 2009
Art. Annexe I

Historique des versions

Source : Légifrance