A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 28 décembre 2009Art. Annexe I
1 version
1 modifié
Arrêté du 17 mars 2011
CHAPITRE II : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DU SECOND DEGRE
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012
CHAPITRE II : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DU SECOND DEGRE
Article 3