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Arrêté du 17 mai 2006

Article 27

Créé le 21 mai 2006 · En vigueur du 27 août 2011 au 30 mars 2014

La direction générale des ressources humaines, à laquelle est rattaché un service à compétence nationale nommé "Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche” , comprend, outre la mission de gestion des potentiels et de la mobilité internationale, le pôle de détection des hauts potentiels, la mission de pilotage de la maîtrise d'ouvrage des systèmes informatisés de gestion des moyens et des personnels, la mission d'analyse des relations sociales et la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels :

A. - Le service de l'encadrement ;

B. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

C. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire ;

D. - Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques ;

E. - La sous-direction du recrutement.

Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général pour les questions relevant de leur compétence.

Le directeur général est assisté, pour les questions transversales, par un chef de service, adjoint au directeur général.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 31 mars 2014

Abrogé parArrêté du 17 février 2014art. 74

En vigueur du samedi 27 août 2011 au dimanche 30 mars 2014

Modifié parArrêté du 24 août 2011art. 2

La direction générale des ressources humaines, à laquelle est rattaché un service à compétence nationale nommé "Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche” , comprend, outre la mission de gestion des potentiels et de la mobilité internationale, le pôle de détection des hauts potentiels, la mission de pilotage de la maîtrise d'ouvrage des systèmes informatisés de gestion des moyens et des personnels, la mission d'analyse des relations sociales et la mission de conseil en mobilité et parcours professionnels :

A. - Le service de l'encadrement ;

B. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur

C. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire

D. - Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux

E. - La sous-direction du recrutement.

Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général

Le directeur général est assisté, pour les questions transversales, par

En vigueur du vendredi 23 juillet 2010 au vendredi 26 août 2011

Modifié parArrêté du 20 juillet 2010art. 11

La direction générale des ressources humaines, outre la mission de pilotage de la maîtrise d'ouvrage des systèmes informatisés de gestion des moyens et des personnels, la mission d'analyse des relations sociales et la " mission de conseil en mobilité et parcours professionnels", comprend :

A. - La direction de l'encadrement ;

B. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur

C. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire

D. - Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santéet des bibliothèques ;

E. - La sous-direction du recrutement.

Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général

Le directeur général est assisté, pour les questions transversales, par

En vigueur du jeudi 27 mai 2010 au jeudi 22 juillet 2010

Modifié parArrêté du 14 mai 2010art. 4

La direction générale des ressources humaines, outre la mission de

A. - La direction de l'encadrement ;

B. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur

C. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire

D. - Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers,

E. - La sous-direction du recrutement.

Les chefs de service ont qualité d'adjoint au directeur général pour les questions relevant de leur compétence.

Le directeur général est assisté, pour les questions transversales, par un chef de service, adjoint au directeur général.

En vigueur du dimanche 21 mai 2006 au mercredi 26 mai 2010

La direction générale des ressources humaines, outre la mission de pilotage de la maîtrise d'ouvrage des systèmes informatisés de gestion des moyens et des personnels, la mission d'analyse des relations sociales et la mission " seconde carrière ", comprend :

A. - La direction de l'encadrement ;

B. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

C. - Le service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire ;

D. - Le service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées ;

E. - La sous-direction du recrutement.