Arrêté du 17 juin 2024

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 2021

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III, Art. ANNEXE IV

- Arrêté du 28 novembre 2023

Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

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Suppression d'articles et d'annexes dans des arrêtés antérieurs

Résumé. L'arrêté du 17 juin 2024 supprime plusieurs articles et annexes des arrêtés de 2021 et 2023.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2021Art. 1 : Prescription conditionnelle d'antibiotiquesArrêté du 29 juin 2021Art. 2 : Conditions pour réaliser des tests d'angine en pharmacieArrêté du 29 juin 2021Art. 3 : Conditions de prescription d'antibiotiques
- Arrêté du 29 juin 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III, Art. ANNEXE IV
- Arrêté du 28 novembre 2023
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

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