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Arrêté du 17 juin 2016

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 9 juillet 2015

Art. 1, Art. 3

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Suppression d'un arrêté sur la Ligue nationale de handball

Résumé. L'arrêté du 9 juillet 2015 sur la Ligue nationale de handball est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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