JORF n°0165 du 19 juillet 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des définitions et des catégories de produits du tabac

Résumé Cet article change la liste des types de tabac pour les nommer plus précisément et réorganiser les sections qui les concernent.

L'arrêté du 19 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Au second alinéa de l'article 5, les mots : « produits du tabac à fumer » sont remplacés par les mots : « cigarettes, le tabac à rouler, le tabac à pipe, le tabac à pipe à eau, les cigares, les cigarillos et le tabac à chauffer » ;
2° L'intitulé de la sous-section 2 est remplacé par les dispositions suivantes : « cigarettes, tabac à rouler, tabac à pipe, tabac à pipe à eau, cigares, cigarillos et tabac à chauffer » ;
3° Au I de l'article 6, les mots : « produits du tabac à fumer » sont remplacés par les mots : « cigarettes, du tabac à rouler, du tabac à pipe, du tabac à pipe à eau, des cigares, des cigarillos et du tabac à chauffer » ;
4° L'intitulé de la sous-section 3 est remplacé par les dispositions suivantes : « Autres produits du tabac » ;
5° A l'article 9, les mots : « sans combustion » sont remplacés par les mots : « autres que ceux mentionnés au I de l'article 6 ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 19 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :

1° Au second alinéa de l'article 5, les mots : « produits du tabac à fumer » sont remplacés par les mots : « cigarettes, le tabac à rouler, le tabac à pipe, le tabac à pipe à eau, les cigares, les cigarillos et le tabac à chauffer » ;

2° L'intitulé de la sous-section 2 est remplacé par les dispositions suivantes : « cigarettes, tabac à rouler, tabac à pipe, tabac à pipe à eau, cigares, cigarillos et tabac à chauffer » ;

3° Au I de l'article 6, les mots : « produits du tabac à fumer » sont remplacés par les mots : « cigarettes, du tabac à rouler, du tabac à pipe, du tabac à pipe à eau, des cigares, des cigarillos et du tabac à chauffer » ;

4° L'intitulé de la sous-section 3 est remplacé par les dispositions suivantes : « Autres produits du tabac » ;

5° A l'article 9, les mots : « sans combustion » sont remplacés par les mots : « autres que ceux mentionnés au I de l'article 6 ».