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Modification des exigences pour la formation d'entraîneur de squash
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
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modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
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En vigueur depuis le 28 juillet 2017
Les dispositions de l'article 3 (Modification des conditions d'encadrement des séances de sport) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle décision d'habilitation prise à compter de la date de publication du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 28 juillet 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 juillet 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le vendredi 28 juillet 2017