Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense de vérification des exigences pour certains diplômés en squash
Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou brevets en squash sont dispensés de vérifier les exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 : Exemptions pour les diplômés en squash
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6