ARRÊTÉ du 17 juillet 2015

Article 21

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Article 21

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 août 2010

Art. Annexe III

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 août 2010

Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

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Modification des exigences de formation pour les conducteurs de train

Résumé. L'arrêté modifie et abroge des articles concernant les connaissances professionnelles des conducteurs de train, remplaçant les détails techniques par un cahier des charges pour les organismes de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 août 2010Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 6 août 2010
Art. Annexe III

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 août 2010Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 6 août 2010Art. Annexe IVArrêté du 6 août 2010Art. Annexe V
- Arrêté du 6 août 2010
Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

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