A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2004Art. 11 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Sct. TITRE Ier : CONTENU ET MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DE LA CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI MÉDICAL.Arrêté du 30 décembre 2004Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Sct. TITRE II : RECUEIL ET CENTRALISATION DES INFORMATIONS INDIVIDUELLES DE DOSIMÉTRIE PAR L'INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE.Arrêté du 30 décembre 2004Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Sct. TITRE III : ACCÈS AUX RÉSULTATS INDIVIDUELS DE LA DOSIMÉTRIE EXTERNE ET INTERNE.Arrêté du 30 décembre 2004Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Art. 9 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.Arrêté du 30 décembre 2004Art. 10 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2004Sct. AnnexesArrêté du 30 décembre 2004Art. ANNEXE → Version 1
- Arrêté du 30 décembre 2004Art. 11, Sct. TITRE Ier : CONTENU ET MODALITÉS DE DÉLIVRANCE DE LA CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI MÉDICAL., Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : RECUEIL ET CENTRALISATION DES INFORMATIONS INDIVIDUELLES DE DOSIMÉTRIE PAR L'INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : ACCÈS AUX RÉSULTATS INDIVIDUELS DE LA DOSIMÉTRIE EXTERNE ET INTERNE., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES., Art. 10, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
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