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Arrêté du 17 juillet 1992

relatif à l'organisation des centres d'initiation à l'enseignement supérieur

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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur ;

Vu le décret n° 89-754 du 30 octobre 1989 relatif au monitorat d'initiation d l'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1990 relatif aux stages organisés dans le cadre du monitorat d'initiation à l'enseignement supérieur ;

Vu l'avis du C.N.E.S.E.R.,

Arrête :

Fait à Paris, le 17 juillet 1992.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la recherche et des études doctorales,

V. COURTILLOT

En vigueur depuis le dimanche 26 juillet 1992

Arrêté du 17 juillet 1992
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II : ORGANISATION
TITRE III : FONCTIONNEMENT