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Ajout de deux établissements habilités à délivrer l'HDR
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1
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1 modifié
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Section parente
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modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-7 (Le troisième cycle et le doctorat), L. 613-1 (Contrôle étatique de la délivrance des diplômes universitaires) et D. 613-6 (Liste des diplômes nationaux pour grades universitaires) ;
Vu le décret n° 88-413 du 22 avril 1988 relatif au conservatoire national des arts et métiers ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 1989 modifié fixant la liste des établissements autorisés à délivrer, seuls, l'habilitation à diriger des recherches ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 novembre 2016,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1
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1 modifié
En vigueur depuis le 5 février 2017
L'administrateur général du conservatoire national des arts et métiers est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 janvier 2017.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
S. Bonnafous