Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de deux établissements habilités à délivrer l'HDR
Résumé. L'arrêté ajoute deux établissements à la liste des institutions autorisées à délivrer l'habilitation à diriger des recherches.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1 → Version 7
- Arrêté du 21 décembre 1989Art. 1