Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de sécurité pour les tapis roulants
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 29 septembre 2010Art. 39
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des objectifs et réglementation techniqueArrêté du 29 septembre 2010Art. 2 : Définitions des termes techniques pour les tapis roulants
→ Version 3 : Mise à jour des définitions réglementairesArrêté du 29 septembre 2010Art. 5 : Sécurité des tapis roulants
→ Version 3 : Précision des règles de conformité pour les tapis roulants
- Arrêté du 29 septembre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 10, Art. 11, Art. 20, Art. 26, Art. 27, Art. 31, Art. 32, Art. 35, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATIONS NON SUBSTANTIELLES DES TAPIS ROULANTS, Art. 37, Art. 38, Art. 43, Art. 50, Art. 51
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 septembre 2010Art. 26 bis