Arrêté du 17 janvier 2017

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 septembre 2010

Art. 39

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 septembre 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 10, Art. 11, Art. 20, Art. 26, Art. 27, Art. 31, Art. 32, Art. 35, Sct. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATIONS NON SUBSTANTIELLES DES TAPIS ROULANTS, Art. 37, Art. 38, Art. 43, Art. 50, Art. 51

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 septembre 2010

Art. 26 bis

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Modification des règles de sécurité pour les tapis roulants

Résumé. Un arrêté modifie les règles de sécurité et d'exploitation des tapis roulants, notamment en adaptant les temporisations des dispositifs de gestion de flux et en ajustant les contrôles annuels.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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