Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'un examen professionnel
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 17 janvier 2012
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 9 février 2011 (Ab)
Entretien oral d'admission pour les secrétaires administratifs
Arrêté du 9 février 2011 · art. 3 (Ab)
Examen professionnel pour les secrétaires administratifs
Arrêté du 9 février 2011 · art. 1 (Ab)
Épreuve écrite d'un concours pour l'agriculture
Arrêté du 9 février 2011 · art. 2 (Ab)
Nomination du jury d'un examen agricole
Arrêté du 9 février 2011 · art. 4 (Ab)
Nouveaux règlements pour les examens professionnels en 2011
Arrêté du 9 février 2011 · art. 5 (Ab)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
Arrêté du 9 février 2011 · art. 6 (Ab)