Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes contrôlés par le contrôleur budgétaire et comptable ministériel de la Culture
Résumé La liste des organismes contrôlés par un responsable financier du ministère de la Culture est mise à jour.
L'article 1er de l'arrêté du 5 octobre 2020 susvisé fixant la liste des organismes dont le contrôle budgétaire est confié au contrôleur budgétaire et comptable ministériel près la ministre de la culture est ainsi modifié :
1° Les vingtième et trente-cinquième alinéas sont supprimés ;
2° Après le trente-cinquième alinéa, est inséré un nouvel alinéa ainsi rédigé :
« Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay ; ».
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