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Modification de la commission consultative des sports
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la composition et de la mission de la commission d'avisARRÊTÉ du 17 juillet 2015Art. 2 : Composition d'une commission pour les emplois de direction dans le sport
→ Version 2 : Changement de présidence dans la composition d'une commissionARRÊTÉ du 17 juillet 2015Art. 10 : Coprésidence de la commission consultative
→ Version 2 : Changement de coprésidence de la commission consultative
- ARRÊTÉ du 17 juillet 2015Art. 1, Art. 2, Art. 10