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Arrêté du 17 février 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques, notamment son article 13 ;

Vu l'arrêté du 17 juillet 2015 relatif à la commission instituée par l'article 13 du décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'articles de l'arrêté du 17 juillet 2015

Résumé. Cet article change des règles écrites il y a quelques années.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

3 modifiés

1 cité

Article 2

Créé le 3 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal Officiel

Résumé. L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 17 février 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La secrétaire générale,

M.-A. Lévêque

En vigueur depuis le mercredi 3 mars 2021

Arrêté du 17 février 2021
Article 1
Article 2