Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques, notamment son article 13 ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 2015 relatif à la commission instituée par l'article 13 du décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 > > Art. 1, Art. 2, Art. 10 > >
1 version
3 modifiés
1 cité
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 17 février 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La secrétaire générale,
M.-A. Lévêque