Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des règles de la chasse sous terre
Résumé. Les règles de la chasse sous terre sont précisées, avec des outils autorisés, des conditions de mise à mort du gibier, et l'interdiction pour certaines espèces protégées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mars 1982Art. 3 → Version 3 : Précision des règles de la chasse sous terre
- Arrêté du 18 mars 1982Art. 3