JORF n°0043 du 20 février 2014

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 18 mars 1982 susvisé, les mots : « La vénerie, qui comprend la chasse à courre, à cor et à cri, et la chasse sous terre » sont remplacés par les mots : « La vénerie, relative à la chasse à courre, à cor et à cri, et la vénerie sous terre, relative à la chasse sous terre ».


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 18 mars 1982 susvisé, les mots : « La vénerie, qui comprend la chasse à courre, à cor et à cri, et la chasse sous terre » sont remplacés par les mots : « La vénerie, relative à la chasse à courre, à cor et à cri, et la vénerie sous terre, relative à la chasse sous terre ».